4.1. - La Chine dynastique
4.1.1. - La dynastie Han
4.1.2. - La dynastie Tang
4.1.3. - La dynastie Sung
4.1.4. - La dynastie Yuan
4.1.5. - La dynastie
Ming
4.1.6. - La dynastie Qing
4.2. - L’époque moderne
4.2.1. - La
République
4.2.2. - Les
constitutions communistes
4.2.2.1. - Le Parti
Communiste
4.2.2.2. - La constitution
de 1954
4.2.2.3. - La constitution
de 1975
4.2.2.4. - La constitution
de 1982
4.2.2.5. - La fonction
législative
4.2.2.6. - La fonction
exécutive
4.2.2.7. - La fonction
judiciaire
4.2.2.8. - La hiérarchie
des normes
4.2.2.9. - L’administration
de la justice
4.2.2.10. - La réforme
constitutionnelle de 1988
4.2.2.11. - La réforme
constitutionnelle de 1993
4.2.2.12. - La réforme
constitutionnelle de 1999
4.2.2.13. - La réforme
constitutionnelle de 2004
Le premier empereur de la
dynastie Ming était d’origine populaire et il est arrivé
sur le trône à la tête d’un soulèvement populaire
mais il a instauré un régime légal sensiblement identique
à celui des dynasties Tang et Sun. En 1585, les li (« tiao
li ») ont été fusionnés avec les « lu
» et ce document a fondé le Code Qing à partir de 1646.Sous
la dynastie Ming, le gouvernement a instauré l’organisation au niveau
des villages de conseils des anciens (« lao ren ») composés
de 3 à 10 personnes ayant au moins 50 ans, les détermination
finales restante du champ d’intervention des fonctionnaires du gouvernement.Le
conseil des anciens devait en concertation avec les chefs du village régler
les différends et exercer une influence positive sur la communauté
par leur exemple. Seules les affaires les plus graves étaient protées
devant les fonctionnaires du gouvernement. La plupart des conflits privés
étaient réglés par le conseil des anciens et les fonctionnaires
devaient rester en dehors du processus sauf à ce qu’il ne parvienne
pas à une solution. Les infractions par les anciens étaient
sanctionnées à l’initiative d’autres anciens qui avaient
la faculté de faire arrêter le coupable pour le faire traduire
devant les instances gouvernementales au niveau approprié. La circulation
des gens était limitée, entre autres moyens, par l’établissement
sur les routes de points de contrôle dont seuls les anciens étaient
exemptés.