INTRODUCTION
AU DROIT CHINOIS
par
1.1. - Histoire du droit
chinois
1.1.1. - Introduction
1.1.2. - Chronologie des
codes
1.2. - Le droit de l’Antiquité
1.2.1 - Introduction au
droit de l’Antiquité
1.2.2 - Confucius
1.2.3 - Les légalistes
1.3. - Le droit dynastique
1.3.1. - Introduction au
droit dynastique
1.3.2. - Les codes
1.3.3. - L’organisation
judiciaire
1.3.4. - Litiges civils
1.3.5. - Régulation
de la population
1.3.6. - Régulation
des terres
1.3.7. - Régulation
de l’expression
1.3.8. - L’Etat et
la religion
1.4. - Le droit moderne
1.4.1. - La République
1.4.2. - La révolution
communiste
1.4.3. - La réforme
à partir de 1978
1.4.4. - L’accession à
l’OMC et la réforme du droit
1.4.5. - La profession d'avocat
1.4.6. - L'enseignement
du droit
La tradition juridique chinoise, à l’image de toute la culture chinoise, est imbibée de l’influence de Confucius, conseil politique, philosophe, éducateur, qui a vécu entre 551 et 479 avant JC à Qufu dans ce qui était à l’époque l’Etat du Lu, actuelle Province de Shandong. Confucius a occupé pendant un certain temps les fonctions de Ministre de la Justice Pénale de l’Etat de Lu.
Sans doute les idées propagées par Confucius étaient dans l’air du temps.Ainsi, il subsiste une lettre adressée au roi de Cheng protestant contre son adoption d’une loi écrite au titre du danger de susciter ainsi les litiges parmi le peuple à qui il valait mieux apprendre par leur exemple la justice, la bonté, la loyauté, le respect des rites et des autres valeurs confucéennes.
Les Annales du Printemps et de l’Automne, œuvre connue aussi sous l’intitulé les Analactes de Confucius, constitue une première source écrite de commentaires sur le gouvernement et le droit en Chine. Cette œuvre, qui remonte à l’intervalle entre l’époque dite du Printemps et de l’Automne et celle dite des Etats en Guerre, est une compilation des principes posés par le maître. Réalisée par les disciples de Confucius après sa mort, l’œuvre récite les propos et les actes de Confucius et de ses héritiers spirituels. Elle sera introduite ultérieurement en Corée, au Japon et au Vietnam ainsi que dans les régions sous l’influence de ces derniers pays. Une traduction en latin a paru à Paris en 1687.
Les Annalectes comprennent des commentaires de Confucius sur la justice de son époque et des récits des litiges qu’il a tranchés. Ainsi Confucius est cité comme ayant dit « qu’il était probable que seul Zhong You était capable de régler un litige en n’entendant qu’une des parties ».
Une idée quintessencielle du confucianisme est que « l’Etat doit être posé sur un fondement moral », d’où l’importance attachée à l’éducation morale (« Le développement des connaissances apporte la paix et le bonheur au peuple ») et au respect des rites (« Quand les supérieurs observent les rites, le peuple sera facilement commandé »). Parce que les subordonnés imitent leurs chefs, il incombe à ces derniers de donner un bon exemple. Selon Confucius, « si le seigneur adopte un comportement correct, le peuple lui obéira sans avoir à y être contraint». Le souverain doit « proférer au peuple des conseils inspirés par la justice et l’équité ».
Confucius recommandait aux gouvernants de chercher d’abord à enrichir le peuple et ensuite à l’éduquer. Pour rééquilibrer un budget rendu déficitaire par une chute brutale des recettes par exemple en cas de catastrophe naturelle, Confucius recommandait de baisser les impôts afin de soulager le peuple dont le sort était inextricablement lié au sien.
Les personnes de talent devaient participer au gouvernement pendant les périodes de gouvernement conforme aux exigences confucéennes, tout en évitant de le faire si le gouvernement déviait de cette voie.
Pour ce qui est du droit, dans le confucianisme,
« si le peuple n’est régulé que par des lois et des sanctions, il saura comment éviter des ennuis, mais il ne connaîtra pas la honte. S’il est guidé par des vertus et des rites, il aura non seulement un sens de la honte, mais il saura en plus comment corriger ses erreurs de sa propre initiative. »
Les vertus recommandées tout particulièrement par Confucius sont la bonté (« ren yi », « être bon, c’est aimer »), la loyauté et la longanimité (« zhong shu », « Agissez envers les autres comme vous entendriez qu’ils agissent envers vous »), l’équanimité (« zhong yong », la « voie médiane »), la vérité (« A quoi sert le respect des rites si l’homme n’est pas animé par la bonté »).
L’idéal disait Confucius, alors qu’il exerçait les fonctions de Ministre des Affaires Pénales d’ans l’Etat de Lu, était d’éviter les procès. La moralité confucéenne est pragmatique (« Dans les affaires du monde, il n’existe aucune règle de comportement. Un noble se base sur les conditions réelles. »).
La philosophie sociale confucéenne était très discriminatoire, les rites par exemple étant dictés selon qu’il s’agissait de relations entre égaux ou d’inférieurs envers supérieurs ou vice-versa. « Les règles de l’éthique (« li ») ne pénètrent pas jusqu’au peuple et les punitions (« xing ») ne touchent pas les grands dignitaires ».
Selon le grand disciple de Confucius, Mencius (environ 371?289 avant JC), l’homme en l’état de nature est animé de bonté et selon Sun Zi (environ 298-238 avant JC), il est rationnel et donc capable d’apprendre la bonté. Alors que la loi sert à punir celui qui enfreint la loi, les rites conditionnent le peuple à ne pas l’enfreindre.
La philosophie confucéenne suscite des débats avec le taoïsme, mais s’agissant des attitudes envers le droit, les idées se rejoignaient. En effet, selon Lao Zi, « plus il y aura de lois et de décrets plus il y aura de voleurs ». Le taoïsme a sans doute fait sa contribution première en relation avec le droit à travers sa vision d’un cosmos et la recherche de l’harmonie entre l’homme et la nature. Ainsi, les sentences de mort n’étaient mises en exécution que pendant les saisons d’automne et d’hiver.
En tant que philosophie du droit et de gouvernement, le confucéens ont été combattus surtout par les légalistes (« fa jia ») qui, bien qu’autoritaires, l’étaient transversalement sans distinction de classes. Pendant des siècles, la tendance légaliste a ainsi été identifiée avec l’égalitarisme en opposition au confucianisme approprié par la noblesse.
La philosophie confucéenne suscite des débats avec le taoïsme, mais s’agissant des attitudes envers le droit, les idées se rejoignaient. En effet, selon Lao Zi, « plus il y aura de lois et de décrets plus il y aura de voleurs ». Le taoïsme a sans doute fait sa contribution première en relation avec le droit à travers sa vision d’un cosmos et la recherche de l’harmonie entre l’homme et la nature. Ainsi, les sentences de mort n’étaient mises en exécution que pendant les saisons d’automne et d’hiver.
En tant que philosophie du droit et de gouvernement, le confucéens ont été combattus surtout par les légalistes (« fa jia ») qui, bien qu’autoritaires, l’étaient transversalement sans distinction de classes. Pendant des siècles, la tendance légaliste a ainsi été identifiée avec l’égalitarisme en opposition au confucianisme approprié par la noblesse.
La confucianisation de la
loi a procédé par l’adoption sous forme de loi des rites.
Ce processus a commencé pendant la dynastie Han et a été
parachevé sous la dynastie Tang quand le Code a à ce point
mélangé la loi et les rites dont les experts se contredisent
sur le point de savoir laquelle de la loi et du rite a été
absorbée par l’autre.