1.3.2. - Les codes

 Les travaux sur le code de la dynastie Tang ont été lancés par son fondateur Gao Zu et après 7 ans le code a été promulgué en
624. Après plusieurs révisions, le Code en sa forme finale a été adopté en 737.

 Le Code Tang était divisé en 12 parties :

1. Définitions et principes généraux (« ming li »)
2. Garde Impériale et prohibitions ( « wei jin »)
3. Règlements administratifs (« zhi ze »)
4. Famille et mariage (« hu hun »)
5. Écuries et trésors (« »jiu ku »)
6. Corvées non-autorisées
7. Violences et vols (« cei tao »)
8. Conflits et poursuites (« tou song »)
9. Déceptions et fraudes (« cha wei »)
10. Statuts divers (« za lü »)
11. Arrestations et fuites (« pu wang »)
12. Procès et emprisonnement (« tuan yü »)

Cette structure a été reprise à peu près intacte dans les codes suivants jusqu’au Code Ming de 1397. Ce dernier Code ne comporte
plus que 460 articles qui sont répartis en 30 sections ré agrégées en 7 chapitres. Cette structure a ensuite été reprise dans le
Code Qing moyennant une réduction entre 1723-27 à 436 articles. Les 7 chapitres correspondent aux titres des ministères.

Le Code Tang concerne quatre aspects de l’organisation sociale :

* par les lois (« lu ») sont déterminées les  principes généraux du droit pénal des punitions

* par les ordres (ling), l’administration gouvernementale est mise en œuvre,

* par les « ge » étaient régis le fonctionnement et les obligations des départements et des fonctionnaires, et

* par les « shi » (formes ») les règles de comportement des départements individuels du gouvernement étaient régis.

L’influence bouddhiste sur la loi chinoise s’est fait sentir à partir du Code Tang, en particulier à travers la déclaration de
nouvelles périodes d’interdiction des sentences de mort, par exemple la nuit et les jours de pluie. Finalement, il ne restait
probablement pas plus d’une trentaine de jours dans toute l’année quand les sentences capitales pouvaient être mises en
exécution.

1. - Définitions et principes généraux (articles 1-46)

2. - Droit administratif (articles 47-74)
1. Règlements administratifs (articles 47-60)
2. Normes de comportement officiel (Articles 61-74)

3. - Droit civil (articles 75-156)
1. Famille et corvées (articles 75-89)
2. Droit foncier (articles 90-100)
3. Mariage (articles 101-117)
4. Greniers et trésor (articles 118-140)
5. Taxes et droits (articles 141-148)
6. Prêt d’argent (articles 149-151)
7. Marchés publics (articles 152-156)

4. - Droit des rites (articles 157-182)
1. Sacrifices d’Etat (articles 157-162)
2. Règlements des cérémonies (articles 162-182)

5. - Droit militaire (articles 183-253)
1. Palais impériaux et Gardes (articles 183-198)
2. Administration et Forces armées (articles 199-219)
3. Gardes frontières (articles 220-226)
4. Chevaux et bétail (articles 227-237)
5. Postes et transport (articles 238-253)

6. - Droit pénal (articles 254-423)
1. Violence (articles 254-281)
2. Homicide (articles 282-301)
3. Rixes et coups (articles 302-323)
4. Langage abusif (articles 324-331)
5. Accusations et procès (articles 332-343)
6. Corruption et influence (articles 344-354)
7. Tromperie et fraude (articles 355-365)
8. Infractions sexuelles (articles 366-375)
9. Infractions diverses (articles 376-386)
10. Arrestations et fuites (articles 387-394)
11. Jugement et emprisonnement (articles 395-423)

7. - Droit de travaux publics
1. Construction publique (articles 424-432)
2. Conservation des fleuves (articles 433-436)

Selon certains experts, 30-40% des dispositions du Code Qing figuraient déjà dans le Code Tang.

Chacun des articles ci-dessus désignés est nommé en chinois « lü », mot qui est également utilisé pour désigner un groupe de ces
articles, ainsi que l’ensemble d’où la propension à utiliser « code » en français.

Les « lu » étaient complétés par des « li » (« tiao li ») correspondant à des arrêtés, des décisions et des jugements valant
précédent.Une première compilation des « li » alors existants en 1500 en a dénombré 297. En 1585, les 382 « li » ont été insérés
officiellement dans les « lu » appropriés. Le nombre des « li » avaient augmenté à 815 en 1646 et à 1.892 en 1863.

Sous la dynastie Qing, il était acquis qu’en cas de conflit entre un « lu » et un « li », ce dernier prévalait.

Dans les interlignes des « lu » mais pas celles des « li », il était écrit des « Commentaires officiels » qui pouvaient avoir une
autorité plus grande encore que les « lu » eux-mêmes.

De la dynastie Sung (960-1279), trois livres de cas (« an ») survivent un, « Cas parallèles sous le poirier », a été traduit en
anglais par R. H. van Gulik.

À partir du 18ième siècle, les compilations de cas sont abondantes mais pas facilement exploitables. Trois compilations des plus
importantes comprennent quelque 7.600 cas de la période 1736-1885, dont la plus grande partie date de la fin du 19ième.