Le site des échanges avec la Chine

 

 

INTRODUCTION AU DROIT CHINOIS

par

Daniel Arthur Laprès

 

HISTOIRE DU DROIT CHINOIS







1.1. - Histoire du droit chinois
1.1.1. - Introduction
1.1.2. - Chronologie des codes

1.2. - Le droit de l’Antiquité
1.2.1 - Introduction au droit de l’Antiquité
1.2.2 - Confucius
1.2.3 - Les légalistes

1.3. - Le droit dynastique
1.3.1. - Introduction au droit dynastique
1.3.2. - Les codes
1.3.3. - L’organisation judiciaire
1.3.4. - Litiges civils
1.3.5. - Régulation de la population
1.3.6. - Régulation des terres
1.3.7. - Régulation de l’expression
1.3.8. - L’Etat et la religion

1.4. - Le droit moderne
1.4.1. - La République
1.4.2. - La révolution communiste
1.4.3. - La réforme à partir de 1978
1.4.4. - L’accession à l’OMC et la réforme du droit
1.4.5. - La profession d'avocat
1.4.6. - L'enseignement du droit
 
 
 

 

Le site des échanges avec la Chine

 

1.3.8. - L'Etat et la religion

Contrairement à une tendance quasi-universelle d’adhésion religieuse,  le peuple chinois, les hans, n’est que très minoritairement fidèle à des religions.

La seule des religions ayant exercé une influence sur l’histoire chinoise à être d’origine nationale est le taoïsme.

Parmi les trois systèmes de pensée ayant exercé une influence spécialement importante dans l’histoire de la Chine dynastique, soit le confucianisme, le taoïsme, et le bouddhisme, seul ce dernier a développé une organisation assimilable à une église au sens occidental.

Le gouvernement était inspiré par les grands principes de la loyauté (« xin »), de la bonté (« ren »), de l’équité (« yi ») qui sont les racines de tout gouvernement alors que les lois (« fa ») n’en sont que les ramifications.

Jouent aussi dans l’ordre social chinois traditionnel un rôle évoquant des notions de droit en Occident les rites (« li ») qui couvrent une large gamme de situations, passant des célébrations religieuses et civiles à l’étiquette en société. Le respect des rites relève du sentiment inné généralement ressenti par l’homme à un niveau d’abstraction comparable à celui qui est atteint par le concept du droit naturel dans la tradition européenne. Les rites favorisent la recherche de la beauté et de la poésie qui sont des moyens d’expression légitime des sentiments humains. Le respect des rites est demeuré dans la philosophie confucéenne l’attribut distinctif du « jun zi », (« gentleman », « noble »).

Dans la Chine dynastique, la discrimination endémique au confucianisme a engendré des traitements spécifiquement réservés aux minorités ethniques et religieuses.  Le confucianisme a toujours manifesté une grande suspicion des idéologies « hétérodoxes ». Les sectes ésotériques font l’objet en Chine depuis temps immémorial de répressions motivées surtout par la volonté de préserver le régime impérial.

Les contacts avec les religions étrangères remontent à presque deux millénaires. C’est alors que la Chine accueille les délégations de diplomates « barbares » accompagnés par des marchands et des ecclésiastiques venant à la capitale pour rendre hommage à l’Empereur et lui remettre des offrandes. Dans l’attente d’être reçus à la Cour (généralement le Jour de l’An), les délégations étrangères disposaient de leurs propres quartiers et, s’agissant des uighuirs, il était coutumier de leur permettre de maintenir un temple.  Les religions étrangères, et plus particulièrement le bouddhisme, ont joui de traitements favorables surtout quand des souverains étrangers dominaient la Chine. Ainsi, les étrangers ont été particulièrement bien accueillis par les Mongols (s’agissant par exemple de Marco Polo) et par les empereurs Qing, en tout cas au début de la dynastie. Etrangers eux-mêmes, ces conquérants trouvaient avantage à promouvoir l’ouverture de la Chine.

Episodiquement, les religions faisaient l’objet de brimades officielles. Par exemple, quand la dynastie Tang périclitait et les besoins financiers sont devenus pressants, le gouvernement s’en est finalement pris aux communautés étrangères qui ont été bannies en 843, les capitaux déposés auprès des monastères étant confisqués, et les étrangers étant soumis au même traitement que les chinois, c’est—à-dire à la loi chinoise. Par la même occasion, 4.600 temples bouddhistes, 40.000 sites de pèlerinage et monastères ont été sécularisés, toutes les statues ont été fondues et livrées au gouvernement, et 260.000 moines ont été défroqués. La campagne n’a pas visé les activités taoïstes largement pratiquées par les nobles.

Dans la Chine contemporaine, les religions sous l’égide d’organes centraux situés à l’étranger, comme l’Eglise catholique fidèle à Rome, posent un défi aux autorités communistes qui, par principe, s’opposent à l’influence des institutions étrangères sur le territoire chinois. Par contre, les autorités tolèrent les émanations des fois chrétiennes qui se soumettent à l’autorité suprême de l’Etat chinois. Ainsi, il existe en Chine des églises chrétiennes « officielles » ou « patriotiques », (« ai guo ») disposant de lieux de culte et pratiquant leur foi selon les rites originels, et des églises « clandestines » dont les ecclésiastiques sont régulièrement poursuivis par les autorités, notamment au titre de la lutte contre la superstition. Il arrive aussi que les simples laïques subissent des brimades officielles. Dans ces conditions, de nombreux chrétiens chinois se sont exilés dans les pays occidentaux où ils ont obtenu le statut de réfugié.
 
 
 
 
 
 
 
 

Le site des échanges avec la Chine